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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.F.A
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LE NEUPAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NEUPAP
C.F.A. SA

Numéro de dépôt :
93491283
Date de dépôt :
29/10/1993
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
29/10/2003

Présentation de la marque LE NEUPAP

Déposée le 29 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) C.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « LE NEUPAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.F.A domicilié(e) 3bis Parc de la Citadelle, 56260 LARMOR PLAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 226 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cie FINANCIERE D'ARMOR C.F.A. - France.

La marque LE NEUPAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NEUPAP est expirée depuis le 29 octobre 2003.

C.F.A a également déposé les autres marques suivantes : F U N C H O C , LES TROUVAILLES DE JEAN VALERY , C O R A L I N E S , CROUSTICOCO


C.F.A. SA - 3bis Parc de la Citadelle, 56260 LARMOR PLAGE - France - SIREN 318226024


Cie FINANCIERE D'ARMOR C.F.A. - France


Inscription le 7 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342143 - Publication au BOPI 2002-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Pain, Pâtisserie et confiserie Glaces comestibles, gâteaux et biscuits